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Marques déposées par STAMENS Jacques
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SEPTEMBER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPTEMBER
STAMENS Jacques

Numéro de dépôt :
95604793
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2015

Présentation de la marque SEPTEMBER

Déposée le 29 décembre 1995 par STAMENS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTEMBER »

Le déposant est STAMENS Jacques domicilié(e) 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2293924) - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAMENS JACQUES domicilié(e) 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2293924) - 59262 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTEMBER est expirée depuis le 29 décembre 2015.

STAMENS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR , RHONE , ILE DE FRANCE , LIMOUSIN , JURA , VENTS DE FRANCE , ALSACE , VENT D'ANJOU , AMARINE , STAMENS PLANTS


STAMENS Jacques - 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2293924) - 59262 - France


STAMENS JACQUES - 2285 Rue de Lille,59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS (dossier no 2293924) - 59262 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293924 - Publication au BOPI 2005-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Plantes, boutures, fleurs naturelles, coupées, graines (semences) à l'exception de toutes variétés de choix, de cabus et de framboisiers